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1. L’entreprise SOMFY NV/SA , Mercuriusstraat 19, 1930 Zaventem, Belgique, au capital de 348.000 €, immatriculée au RCS de Bruxelles sous le numéro 545263, déclare être la propriétaire de ce site internet. SOMFY NV/SA appartient au groupe français SOMFY International.

2. Le directeur de la publication de ce site internet est Zacharias Carlens.

3. Si vous avez des commentaires à faire concernant ce site, veuillez prendre contact avec le directeur de la publication à l’adresse "info@somfy.be".

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Nous nous réservons le droit de mettre fin à cette autorisation à tout moment, par l’envoi d’un avis qui vous sera adressé personnellement ou sera diffusé sur ce site internet. Toute utilisation de ces informations devra alors être immédiatement interrompue.

Marques

1. Nos marques

Voici une liste non exhaustive des marques que nous utilisons:

SOMFY,

, OREA, ALTUS, ANIMEO, AXOVIA, AXORN, KEASY, PASSEO, EOLIS, INTEO, CENTRALIS, CHRONIS, IPSO, WINDOROLL, ROLLMASTER, CLIC&UP, RADIO TECHNOLOGY SOMFY, ORIENTA, DOMIS, KEYTIS, OXIMO, ACTIVE CONTROL SYSTEM, SOMFY DRIVE CONTROL, HOME MOTION BY SOMFY, DEXXO, GLYSTRO, AXROLL, HOME MOTION, MY, SITUO, COMPOSIO, IMPRESARIO, SONESSE, SUNIS, WIREFREE, YESSEO, ...

REMARQUE: certaines de ces marques déposées ne sont pas utilisées dans tous les pays. Nous ne pouvons être tenus responsables de la violation de droits de tiers sur la base de la liste ci-dessus.

L’utilisation d’une de ces marques est interdite, sauf si:

-	nous l’autorisons expressément par écrit ou
-	vous souhaitez créer un lien hypertexte vers notre site internet et que les conditions requises dans la section « liens hypertexte » sont remplies.

2. Marques déposées par des tiers:

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b.	Nous ne réclamons et n’accordons aucun droit sur ces marques. L’absence de mention du nom de leur titulaire sur ce site internet ne peut être interprétée comme une appropriation de notre part.

Liens hypertexte

Il existe des liens hypertexte vers de nombreux autres sites internet. Cependant, nous ne représentons et ne contrôlons pas ces sites et nous ne sommes pas responsables de leur contenu.

Les liens que vous créez:la création d’un lien vers notre site internet nécessite notre autorisation écrite préalable, sauf si vous remplissez les conditions cumulatives suivantes :

nous vous autorisons à créer des liens vers notre site internet dès lors que :

-	vous êtes client de SOMFY SA,
-	vous faites une utilisation loyale de ce lien, qui consiste notamment à ce qu’il n’y ait aucune confusion concernant les relations que vous entretenez avec nous,
-	vous créez un lien vers la page d’accueil de notre site, de manière qu’il soit clair que le site vers lequel il pointe nous appartient. En aucun cas vous ne créez de lien vers une sous-page ou ne reproduisez une partie de notre site,
-	vous reproduisez le logo Somfy comme suit, en respectant les mêmes dimensions, afin de créer ce lien.
-	vous déclarez la création d’un lien par écrit à notre directeur de la publication dans les cinq jours ouvrables suivant sa création, en envoyant un courriel à l’adresse zacharias.carlens@somfy.com.

Nous nous réservons le droit d'exiger qu’un lien soit supprimé immédiatement, si nous jugeons qu’il compromet nos interêts.

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